Ce site est la propriété de Mr MARCELLO DEBARRE RCS 519 951 347 00037 dont le siège est situé 117 rue Emile ZOLA 62300 LENS

La création graphique du site a été réalisée par Creapixel62

Le prestataire assurant l’hébergement du site ainsi que le stockage des informations est la société 1 and 1

DROITS D’AUTEURS ET PROPRIETE INTELLECTUELLE

Ce site est la propriété de Mr MARCELLO DEBARRE qui est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle. Ce site constitue une œuvre protégée au titre de la propriété intellectuelle, au même titre que la structure générale du site, le graphisme ainsi que les éléments accessibles sur le site (formulaires, textes, photographies, images…).

Sauf autorisation écrite préalable de Mr MARCELLO DEBARRE le site et les informations qui y figurent ne peuvent être copiés, reproduits, modifiés, transmis, publiés sur quelques supports que ce soit, ni exploités en tout ou partie à des fins commerciales ou non commerciales, ni servir à la réalisation d’œuvres dérivées.

Le non respect de ces règles peut engager la responsabilité de l’Internaute au sens des articles L. 713-2 et L.713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.

DROIT APPLICABLE

Ce site ainsi que les présentes mentions légales sont soumis au droit français.